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Ordre du jour du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 26 septembre à 19h à l'Hôtel de Ville.

Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2019.

 

1 - Conseil Municipal - Installation d'une nouvelle conseillère municipale

2 - Compte rendu des décisions prises partenaire sur délégation du conseil municipal

3 - Comptabilité communale - Décision modificative n°1 - Exercice 2019

4 - Comptabilité communale - Admission en non-valeur

5 - Sollicitation du fonds de concours «Ecole» auprès de la M.E.L.

6 - Transfert de domaine communal à domaine métropolitain de la chaufferie sise 50 rue Mermoz

7 - Dispositif d'aide communale à la conversion au bioéthanol des véhicules essence

8 - Ouverture des établissements de commerce de détail le dimanche - Avis du conseil municipal

9 - Jeunesse - Paiement des bourses «passeport pour l'emploi»

10 - Jeunesse - Paiement d'une bourse au permis de conduire

11 - Associations sportives - Subventions pour l'exercice 2019

12 - Personnel communal - Rémunération des enseignants accompagnant les élèves en classes de neige

13 - Personnel communal - Création de postes

14 - Personnel communal - Régime indemnitaire de la filière «police municipale»

15 - Personnel communal - Plan de formation 2019-2021

16 - Personnel communal - Remboursement des frais occasionnés par les déplacements temporaires

17 - Questions diverses

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