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Ordre du jour du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 19 mai 2022 à 19h à l'Hôtel de Ville

A doption du procès-verbal du 5 avril 2022

 

1) Conseil Municipal -Installation d'un nouveau Conseiller Municipal suite à la démission de M. DELATTRE

2) Fonctionnement du Conseil Municipal - Commissions municipales - Remplacement de M. DELATTRE

3) Commission d'appel d'offres permanente (CAO) - Composition de la commission après démission de M.DELATTRE

4) Conseil d'administration du CCAS - Nouvel administrateur suite à la démission de M. DELATTRE

5) Renouvellement de l'adhésion de la commune au dispositif Métropolitain de valorisation des certificats d'économie d'énergie (CEE) - Autorisation de signer la convention

6) Demande de modification de l'agenda d'accessibilité programmée (ADAP) - Engagement dans l'élaboration de l'ADAP

7) Désaffectation et déclassement du terrain cadastré AR 351 situé rue du Seigneur de Lannoy dans la ZAC du Parc

8) Protocole d'accord relatif à la prise en charge d'une extension de réseaux ENEDIS supérieure à 100 mètres pour le développement d'un programme immobilier

9) Dénomination d'une nouvelle voie

10) Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance (CIPD) - Retrait de la commune de WATTIGNIES

11) Contrat d'apprentissage affecté au service communication

12) Création d'un Comité Social Territorial commun entre la commune et son CCAS

13) Création d'un Comité Social Territorial local

14) Création d'un Comité Social Territorial local - Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

15) Questions diverses

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