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Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 27 septembre 2018

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 27 septembre 2018 à 19h à l’Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2018.

1- Programmation Politique de la Ville 2018.

2- Contrat de ville 2018- Maison de l'Emploi Métropole Sud - Versement de subvention.

3- Contrat de ville 2018- Mission Locale Métropole Sud -Versement de subvention.

4- Contrat de ville 2018- Association Photoxyde - Versement de subvention.

5- Contrat de ville 2018- Centre social du Blanc-Riez - Versement de subvention.

6- Contrat de ville 2018- Centre social Promesses- Versement de subvention.

7- Nouvelle loi du 6 août 2015 dite Loi « Macron » - Modification du code du travail- Ouverture desétablissements de commerce de détail le dimanche- Avis du conseil municipal.

8- Cession de l'immeuble des anciens logements de fonction de l'école Apollinaire rue Blériot.

9- Projet d'aménagement intérieur du plateau administratif rez-de-chaussée Hôtel de Ville-Validation de l'avant-projet définitif- Autorisation de lancer et signer les marchés de travaux.

10- Accord-cadre à bons de commande - Prestations de séjour en classes de neige pour les écolesélémentaires - Procédure adaptée- Autorisation de signer.

11- Personnel communal - Demande de remise gracieuse de sommes dues à la ville.

12- Personnel communal - Création de postes.

13- Personnel communal - Contrats d'apprentissage.

14- Questions diverses.

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