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Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 28 juin 2018

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 28 juin 2018 à 19h à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1- Comptabilité communale - Compte de gestion – Exercice 2017.

2 -Comptabilité communale – Compte administratif – Exercice 2017.

3 -Comptabilité communale - Affectation des résultats de l’exercice 2017.

4 -Comptabilité communale – Admission en non-valeur – Exercice 2017.

5 - Contrôle des comptes et de gestion de la commune par la Chambre Régionale des Comptes pour les exercices 2012 à 2017 – Rapport d'observations – Débat sur le rapport d'observations.

6 - Marchés publics – Prestations d’entretien des bâtiments et équipements municipaux – Procédure formalisée – Autorisation de signer les marchés.

7 - Dénomination du square Colonel Arnaud Beltrame pour le nouvel espace public situé sur le site de l'opération urbaine Bracke-Desrousseaux.

8 - Rétrocession à la commune du terrain en nature d’espace vert cadastré al 487 sis rue Molière.

9 - Piscine Municipale de Wattignies – Dépôt d’un nom protégé.

10 - Piscine Municipale – Nouvel espace aquatique – Tarification.

11 - Piscine Municipale – Règlement intérieur.

12 - Subventions au centre social Promesses – 2018.

13 - Subventions au centre social du Blanc-Riez – 2018.

14 - Education – Attribution d’une subvention à l’APE de l’Ecole Simone Veil.

15 - Grille tarifaire des services facturés par la régie de recettes "restauration scolaire" - Tarifs applicables à partir du 03 septembre 2018.

16 - Jeunesse – Bourse au permis de conduire.

17 - Jeunesse – Paiement de la bourse « passeport job ».

18 - Subvention à l’association « les jardiniers de Wattignies ».

19 - Associations sportives – Subventions pour l’exercice 2018.

20 - Affaires sociales – Attributions de subvention aux associations.

21 - Associations et œuvres diverses – Affaires culturelles - Subventions pour l’exercice 2018.

22 - Culture – Règlement interne de l'école municipale des arts.

23 - Bien vieillir – Tarifs des animations et sorties seniors pour le second semestre de l’année 2018.

24 - Ecole de Musique - Convention de partenariat intercommunal avec la ville de Noyelles Lez Seclin

25 - Ecole de musique - Jury d’évaluation.

26 - Personnel communal - Convention de mise à disposition.

27 - Personnel communal - C. H. S. C. T - Nombre de représentants du personnel – Maintien de la parité et du vote du collège employeur.

28 - Questions diverses.

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