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Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 3 décembre 2020

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 3 décembre 2020 à 19h à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

- Adoption du procès-verbal du 29 octobre 2020

 

1- Comptabilité communale - Exercice 2020 - Décision modificative n°3

2- Comptabilité communale -Admission en non-valeur

3- Ajustement des décomptes généraux pour les travaux d'extension et réhabilitation de la piscine municipale

4- Associations sportives - Subventions pour l'année 2020

5- Subvention à l'association « Les Jardiniers de Wattignies »

6- Affaires sociales - Subvention à l'Union des Anciens Combattants de Wattignies

7- Conseil Municipal des Enfants - Subvention à l'UNICEF

8- Associations culturelles - Subvention pour l'exercice 2020

9- Versement d'indemnité de désistement à l'association Mer et Montagne dans le cadre des classes de neige annulées en 2020 et 2021

10- Grille tarifaire des services facturés par la régie de recettes « Restauration scolaire»

11- Animation - CAF - Conventionnement Loisirs Equitables et Accessibles (LEA) pour 2020 - Modification

12- Animation - CAF - Convention Territoriale Globale (CTG) 2020 - 2022 13- Jeunesse - Paiement de la bourse « Passeport pour l'emploi »

14- Jeunesse - Paiement de la bourse au permis de conduire

15- Personnel communal - Mise en place du RIFSEEP - Cadres d'emploi des éducateurs de jeunes enfants - Puéricultrices et auxiliaires de puériculture

16- Personnel communal - Création d'un emploi non permanent pour faire faceà un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

17- Personnel communal - Création de postes

18- Personnel communal - Suppression de poste

19- Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un agent à la ville de Ronchin

20- Personnel communal - Convention de mise à disposition de personnel au CCAS de Wattignies

21- Présentation synthétique du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la MEL pour les exercices 2015 à 2018 - Information des communes membres

19- Questions diverses

 

ATTENTION:

Compte tenu des dispositions actuellement en vigueur du décret n°2020-1310 du 29 octobre prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19,l'accès du public- non professionnel- aux séances du conseil municipal n'est pas autorisé pendant la période de confinement.

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