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Ordre du jour du Conseil Municipal du mardi 6 avril 2021

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 6 avril 2021 à 19h à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

- Adoption du procès-verbal du 25 février 2021

1- Comptabilité communale – Budget primitif 2021- Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2020

2- Comptabilité communale --Budget primitif 2021- Vote des taux

3- Comptabilité communale - Constitution annuelle d'une provision pour créances douteuses - Méthodologie

4- Comptabilité communale - Budget primitif 2021

5- Association EOLLIS - Subvention pour l'année 2021

6- Cimetière communal - Rétrocession d'une concession

7- Jeunesse - Paiement de la bourse au permis de conduire

8- Jeunesse - Paiement de la bourse « passeport pour l'emploi

9- Activités périscolaires et extra-scolaires - Marchés de services - Autorisation de lancer une procédure adaptée sur le fondement de l'article R2123-1 du code de la commande publique

10- Convention de mise à disposition de marchés de fournitures, d'acheminement d'électricité et services associés passés sur le fondement d'accords-cadres à conclure par l'UGAP

11- Présentation du rapport d'activités 2020 du SIVOM Grand Sud de Lille

12- Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un agent du CCAS auprès de la Commune

13- Personnel communal - Renouvellement du poste d'emploi fonctionnel de Directeur des Services Techniques

14- Personnel communal - Création d'un poste à temps non complet d'assistant d'enseignement artistique

15- Personnel communal - Suppression de postes

16- Questions diverses

 

ATTENTION : Compte tenu des dispositions actuellement en vigueur du décret n°2020-1310 du 29 octobre prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (couvre-feu à 19 heures), l'accès du public - non professionnel - aux séances du conseil municipal n'est pas autorisé pendant la période de confinement.

 

 

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