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Réunion du Conseil Municipal du 28 septembre 2017

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 28 septembre 2017 à 19h00 à l’Hôtel de Ville

 

ORDRE DU JOUR
⁃ Approbation des procès-verbaux des séances du 29 et 30 juin 2017.
1/ Compte rendu des décisions prises par le maire sur délégation du conseil municipal.
2/ Comptabilité communale – Décision modificative n°1 – Exercice 2017.
3/ Comptabilité communale – Admission en non-valeur.
4/ Nouvelle loi du 6 Août 2015 dite Loi « Macron » - Année 2018 – Ouverture des établissements de commerce de détail le dimanche – Avis du Conseil Municipal.
5/ Convention d'occupation domaniale de répéteurs de m2o sur les supports d'éclairage public et divers ouvrages de la commune – Autorisation de signer.
6/ Convention gaz 4 UGAP - Autorisation de signer.
7/ Cofinancement par la ville du dispositif « nos quartiers d’été ».
8/ Avis sur le projet de rapport 2015-2016 du contrat de ville de la Métropole Européenne de Lille.
9/ Vie scolaire – Ecole Maternelle et Elémentaire George Sand – Nouvelle appellation.
10/ Vie scolaire – Ecoles Maternelle et Elémentaire Bracke Desrousseaux – Nouvelle appellation.
11/ Vie Scolaire – Demandes de subvention du Foyer Socio-Educatif et de l’association sportive du Collège Jean Moulin.
12/ Culture – Mise en place d’un cursus de formation musicale « adultes » à l’Ecole Municipale de Musique.
13/ Subvention exceptionnelle pour les victimes de l’ouragan IRMA.
14/ Création de postes – Assistants enseignement artistique.
15/ Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).
16/ Questions diverses.

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